Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

 

Le site internet www.planbdesign.fr, sa structure ainsi que les éléments rédactionnels et visuels de toute nature y figurant (textes, éléments graphiques ou multimédia, logos, savoir-faire, documents, photos, croquis, plans…) sont la propriété de la société PLAN B Design ou de leurs auteurs respectifs, et ne sont en aucun cas libres de droits.

Les marques et logos de PLAN B Design et de ses partenaires présents, le cas échéant, sur le site correspondent tous à des marques déposées.

Toute représentation totale ou partielle du site, de son contenu ou des marques, photos, visuels et logos y figurant, par quelque procédé que ce soit et sans l’autorisation expresse de PLAN B Design ou de ses ayants droits, est prohibée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de propriété intellectuelle (notamment aux articles L.335-2 et suivants).

En cas de problème relatif au contenu du site, vous pouvez contacter le responsable de la publication par la page contact de ce site, ou par courriel : contact[a]planbdesign.fr .